Mentions légales

Le site atdec.org est édité par l’Association territoriale pour le développement des compétences (ATDEC Nantes Métropole). Il est géré par le service communication.

Éditeurs du site

Représentant légal : Hervé Fournier

Directeur de la publication : Maxime Pocreau

Responsable éditorial : Romain Perrot

Conception et développement : Agence Dahive

Hébergement : OVH

Propriété intellectuelle

Le site atdec.org est une propriété de l’Association territoriale pour le développement des compétences (ATDEC Nantes Métropole). Les illustrations, les dessins, les images, les séquences animées sonores ou non, logos, icônes et puces graphiques dans ce site en sont leur propriété ou de tiers ayant autorisé l’ATDEC Nantes Métropole à les utiliser.

En conséquence et en application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction même partielle d’éléments graphiques, de la structure du site ou de contenu est strictement interdite sans autorisation préalable de l’éditeur.

Les demandes de reproductions et/ou d’exploitation au travers d’autres médias peuvent toutefois être formulées par mail à communication@atdec.org

Informations

Le site est mis à jour quotidiennement. Malgré le travail apporté par le service communication, certaines informations peuvent être inexactes ou incomplètes. Vous pouvez nous en informer par email : communication@atdec.org.

L’ATDEC Nantes Métropole décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de l’utilisation des informations de ce site Internet. Par conséquent, vous êtes entièrement responsable de l’utilisation que vous faites de ces informations.

Liens et renvois

Ce site Internet contient des liens hypertextes vers d’autres sites ainsi des renvois à d’autres sources d’information. Ces liens et sources d’information sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement. L’ATDEC Nantes Métropole décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d’autres sources d’information en général, et auxquelles renvoie ce site.

Protection des données à caractère personnel

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 (art.34), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Contactez nous : dpo@atdec.org

Compatibilité avec les navigateurs

Charte graphique

Vous êtes partenaire de l’ATDEC de Nantes Métropole et vous utilisez son identité visuelle ? Consulter le document de notre charge graphique.

Déclaration d’accessibilité

L’Association territoriale pour le développement des compétences (ATDEC Nantes Métropole) s’engage à rendre accessible le site Internet atdec.org conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.

Index de l’égalité professionnelle femme/homme

Au titre des données 2021 pour l’année 2022 l’index de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes est de 48/50